Arrêtés Municipaux

Seront ici inscrit tous les arrêtés municipaux mis en place par la mairie d'Amiens.

Ces Arrêtés concernent toute personne se trouvant dans la ville d'Amiens.

Vous avez été temoin d'une vente louche concernant les nouveaux arrêtés, venez apporter votre temoignage, muni de vos preuves (capture d'ecran de la vente) à cet endroit:

https://amiensrr.forum2jeux.com/ftopic18.Bureau-du-Guet-d-Amiens.htm


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Le Fer est produit rare. Ce produit est reservé uniquement aux Forgerons d'Amiens. Tout autre personne (Marchand, villageois, forgeron d'une autre ville...) achetant ce Fer, sera poursuivi par les instances compétante, pour trouble à l'ordre public.


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Le Blé est sujet à spéculation. C'est pourquoi la mairie autorise l'achat de blé, qu'aux seuls meuniers. Toute personne n'etant pas meunier et achetant du Blé sur le marché, sera poursuivi par les instances compétante, pour escroquerie et trouble à l'ordre public.



Ces arrêtés prennent effet à ce jour.



Dark, Maire d'Amiens

Décret concernant la vente de Blé

Le Blé est sujet à spéculation. C'est pourquoi la mairie autorise l'achat de Blé, qu'aux seuls meuniers. Toute personne n'étant pas meunier et achetant du Blé sur le marché, sera poursuivi par les instances compétentes, pour escroquerie et trouble à l'ordre public.


Décret concernant la vente de Fer

Le Fer est produit rare. Ce produit est réservé uniquement aux Forgerons d'Amiens. Tout autre personne (Marchand, villageois, forgeron d'une autre ville...) achetant ce Fer, sera poursuivi par les instances compétentes, pour trouble à l'ordre public.


Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur sur Amiens est de 15 écus. Toutes personnes qui embaucheront en dessous seront poursuivi par les instances compétentes pour escroquerie.


Arrêté concernant les Marchands Ambulants

Tous MA Artésiens venu sur Amiens pour vendre des marchandises et tenu de se présenter au Bourgmestre pour connaitre ce qu'il a le droit de vendre sur le marché et à quels prix minimum.

Tous MA Non Artésiens venu sur Amiens pour vendre des marchandises et tenu de se présenter :
- Dans le cas où il aurait plus de 10 marchandises au CAC d'Artois
- Dans le cas où il aurait moins de 10 marchandises au Bourgmestre
Pour prendre ces consignes et payé la patente de 150 écus.
Tous contrevenants seront poursuivis par les instances compétentes pour trouble à l'ordre public.


Arrêté concernant les visiteurs

Tous non résidant en Artois est tenu de se présenter au Guet lors de son arrivée.
Il devra stipuler sa date de départ et l'objet de sa visite au lieutenant Bilbokine


Ces arrêtés prennent effet à ce jour.



Bilbokine
bourgmestre d'Amiens

Décret concernant la vente de Blé

Le Blé est sujet à spéculation. C'est pourquoi la mairie autorise l'achat de Blé, qu'aux seuls meuniers. Toute personne n'étant pas meunier et achetant du Blé sur le marché, sera poursuivi par les instances compétentes, pour escroquerie et trouble à l'ordre public.


Décret concernant la vente de Fer

Le Fer est produit rare. Ce produit est réservé uniquement aux Forgerons d'Amiens. Tout autre personne (Marchand, villageois, forgeron d'une autre ville...) achetant ce Fer, sera poursuivi par les instances compétentes, pour trouble à l'ordre public.


Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur sur Amiens est de 15 écus. Toutes personnes qui embaucheront en dessous seront poursuivi par les instances compétentes pour escroquerie.


Arrêté concernant les Marchands Ambulants

Tous MA Artésiens venu sur Amiens pour vendre des marchandises et tenu de se présenter au Bourgmestre pour connaitre ce qu'il a le droit de vendre sur le marché et à quels prix minimum.

Tous MA Non Artésiens venu sur Amiens pour vendre des marchandises et tenu de se présenter :
- Dans le cas où il aurait plus de 10 marchandises au CAC d'Artois
- Dans le cas où il aurait moins de 10 marchandises au Bourgmestre
Pour prendre ces consignes et payé la patente de 150 écus.
Tous contrevenants seront poursuivis par les instances compétentes pour trouble à l'ordre public.


Arrêté concernant les visiteurs

Tous non résidant en Artois est tenu de se présenter au Guet lors de son arrivée.
Il devra stipuler sa date de départ et l'objet de sa visite au lieutenant Bilbokine

Décret concernant la vente de seaux et couteaux

la mairie autorise la vente de couteaux et de seaux, seulement aux forgerons. Toute personne n'étant pas forgerons et vendant ces outils sur le marché, sera poursuivie par les instances compétentes, pour escroquerie.

Toutefois si un éleveur arrête son métier ou si au réveil une tierce personne trouve un outil et souhaite le vendre il préviendra le Guet en prouvant sa bonne foi.



Ces arrêtés prennent effet à ce jour.



Ptitjuju33
bourgmestre d'Amiens

Nouvel Arreté Municipal :

L'achat de laine sur le marché d'Amiens est exclusivement reservé aux Tisserands amiénois, sauf sur autorisation municipale. Toute autre personne achetant de la laine à Amiens sera poursuivie pour escroquerie.

Citation :

Arras, le 03 septembre 1455,

Abrogation de décrets à Amiens

Sont abrogés, les décrets suivants:

Citation :

La vente du blé sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :

La vente du bois sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

Citation :

La vente de laine sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :

L'achat de sceaux n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Cette annonce prendra effet dés le lendemain de sa publication par le Porte-Parole.

Alazaïs Montbazon-Navailles, Porte-Parole, pour le Conseil d'Artois

Dernière publication le 16 novembre et applicable à partir du 17 novembre

Citation :

Décrêt de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.



Décrêt concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.



Décrêts concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mis en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.



Décrêts concernant le marché

L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé n'est autorisé qu'aux meuniers artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux meuniers de la ville dans une limite de dix (10) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons artésiens, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la farine mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite de douze (12) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de couteaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de peaux n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de sceaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décret de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l'encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant non artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mis en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Décrets concernant le marché

L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé n'est autorisé qu'aux meuniers artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux meuniers de la ville dans une limite de dix (10) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons artésiens, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la farine mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite de douze (12) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décret pour la ville d'Amiens

L'achat de peau n'est autorisé qu'aux tisserands et forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de couteaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de peaux n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de sceaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.



Lisonlune,
Dame de Boves
Maire d'Amiens

Citation :

Décrets en vigueur :

>>> Note liminaire <<<

--> Le non respect d'un de ces textes entraînera des poursuites judiciaires pouvant aller jusqu'à l'emprisonnement.

--> L'achat des marchandises mises en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

--> L'achat du bois et du fer n'est autorisé qu'aux artisans de la ville. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

--> La vente de poissons est interdite sans accord préalable de la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

--> La vente de bois est interdite sans accord préalable de la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

--> La vente de seaux et couteaux sur le marché n'est autorisée que par les forgerons de la ville. L'accord de la mairie est nécessaire dans le cas contraire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

--> Tout marchand non-amiénois se doit d'obtenir l'accord préalable de la mairie pour la vente de marchandises sur le marché. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Catherine - Victoire,

Bourgmestre d'Amiens.